- Accueil
- > Actualités de l'image
- > Aides - Innovation
- > Dossiers
Dossiers à télécharger
Présentation des aides de la Région Alsace, janvier 2010 - PDF (313.98 Ko)
La stratégie économique de la Région a l'égard des entreprises repose sur 3 types d'intervention.
1. Les aides individuelles qui, en application du Schéma Régional de Développement Économique, ont été simplifiées et s'organisent autour de 3 catégories d'intervention :
- aides aux études et investissements immatériels (AR EXPERTISE)
- aides à l'emploi (AR EMBAUCHE)
- aides à l'investissement matériel (AR INVESTISSEMENT)
2. es dispositifs spécifiques : R&D et actions collectives qui répondent à des projets de structuration d'un groupe d'entreprises ou d'un secteur d'activité
3. Les renforcements des fonds propres des entreprises afin de les doter des moyens financiers nécessaires à leur développement.
Comment procéder face à une difficulté de trésorerie ? DFCG, octobre 2009 (PDF 6.08 Mo)
Ce document s’adresse aux entreprises qui souhaitent conserver ou développer leur comportement pro-actif dans leur gestion au cours de la période actuelle de crise. Il a été réalisé par la DFCG en étroite relation avec les principaux organismes de soutien et de conseil aux entreprises en difficulté conjoncturelle. Ce fascicule se veut être une boite à outil avec son mode d’emploi : quelle action entreprendre, à quel moment et avec qui ?
Study on the Role of Banks in the European Film Industry, Commission européenne-Peacefulfish, mai 2009 (PDF 1.23 Mo)
L'industrie du cinéma a traditionnellement peu d'accès aux facilités financières des banques. Avec le resserrement du crédit, le Programme MEDIA a reconnu la nécessité d'intervenir pour cibler le rôle des banques dans l'industrie audiovisuelle européenne et d'évaluer la faisabilité d'actions communautaires visant à faciliter l'accès des sociétés de production aux banques. Dans cette optique, cette étude commanditée en 2008 a pour objectif d'informer la Commission européenne sur le paysage européen des financements bancaires pour les films. Elle propose notamment d'organiser une table ronde afin de faire se rencontrer les acteurs du secteur bancaire et du Programme MEDIA pour débattre de futures actions.
Les fonds et financements privés du film documentaire en Europe, Media, juin 2009 (PDF 48.48 Ko)
Afin d’aider les professionnels du secteur audiovisuel et cinématographique à trouver des sources de financements complémentaires pour le montage de leur projet documentaire, le MEDIA Desk France et l’Antenne MEDIA Marseille ont élaboré un guide regroupant les plus importants fonds privés. Outre les fonds de soutien à l’audiovisuel gérés directement par les organismes publics, certaines fondations proposent des soutiens à la réalisation de projets audiovisuels. Elles sont souvent liées à des festivals internationaux connus pour leur engagement dans la diffusion culturelle. Ce guide -non exhaustif- a pour ambition de lister les plus importantes d’entre elles.
La production audiovisuelle aidée en 2008, CNC, avril 2009 - (PDF 164.61 Ko)
Le Centre national de la cinématographique a aidé 3 985 heures de programmes audiovisuels français en 2008, soit une progression de 8,3 % par rapport à 2007. Les devis de production de ces oeuvres progressent de 5,7 % à 1 301,9 M?. Le CNC accompagne cette évolution en apportant au total 203,3 M? en 2008, dont 197,0 M? d'aides à la production (+14,8 %) et 6,4 M? d'aides à la préparation et au développement (+5,5 %). Les chaînes de télévision augmentent de façon significative leurs investissements consacrés à la production de programmes (+6,5 % à 753,4 M?). A l'exception de l'animation, l'ensemble des genres profitent de cette croissance. La fiction capte toujours la majeure partie des apports des diffuseurs (+1,3 point à 70,2 %).
La Commission a récemment modernisé les règles applicables aux aides d'État afin d'encourager les États membres à mieux cibler leurs investissements en vue de la réalisation des objectifs de la stratégie de Lisbonne en faveur de la croissance, de l'emploi et de la compétitivité. Dans ce contexte, l'accent a été mis en particulier sur les PME, qui disposent désormais de possibilités accrues en matière d'octroi d'aides d'État. Elles peuvent en effet bénéficier de toutes les catégories d'aides autorisées en vertu des règles communautaires applicables aux aides d'État, ainsi que d'intensités d'aide plus élevées dans le cas des catégories d'aides pouvant également être consenties aux grandes entreprises. Étant donné que les défaillances du marché sont plus importantes pour les petites entreprises que pour les entreprises de taille moyenne, des intensités d'aide de base et des primes différentes sont fixées pour chacune de ces deux catégories d'entreprises. L'objet de ce guide est de fournir un aperçu concis des aides pouvant être octroyées aux PME conformément aux règles communautaires applicables aux aides d'État.
Les politiques culturelles en France - CNC, 2009 (PDF 1.14 Mo)
Initialement fondé sur la protection de l’art classé ou ancien, le soutien apporté aux arts visuels dans leurs dimensions contemporaines a longtemps été limité, voire négligé. Les années 1980 constituent une rupture importante apportant un soutien massif et orienté en direction de la création contemporaine.
Ce guide est un document simplifié dont l'objectif est d'aider les entreprises à s'assurer de l'éligibilité de leurs travaux de recherche et développement (R&D) au titre du crédit d’impôt recherche (CIR) et de leur permettre de vérifier la nature des dépenses qui peuvent ouvrir droit à l'avantage fiscal. Il détaille l'ensemble des modalités d’application du CIR pour aider les entreprises à préparer leur déclaration.