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Dossiers à télécharger
Guide des SOFICA, Antenne MEDIA Grand Sud, mars 2011 (PDF 474.94 Ko)
Un guide pratique répertoriant l'ensemble des SOFICA, à l'intention des professionnels. L'Antenne MEDIA Grand Sud, le bureau d'information du Programme MEDIA en Région Sud, a élaboré un guide pratique à l'intention des professionnels, répertoriant l'ensemble des SOFICA agréées par le Centre National du Cinéma et de l'Image Animée pour l'année 2011.
Le présent guide illustre différents comportements abusifs ou mauvaises pratiques d’entreprises qui sont régulièrement constatés. Il rappelle succinctement les règles applicables. Il comporte six parties : la commande ; la relation contractuelle ; le prix ; la réception et la facturation ; le paiement ; la propriété intellectuelle. Le présent guide doit contribuer à améliorer les relations commerciales en rendant plus visible et plus lisible le droit applicable aux relations entre les entreprises industrielles.
Présentation des aides de la Région Alsace, janvier 2010 (PDF 313.98 Ko)
La stratégie économique de la Région a l'égard des entreprises repose sur 3 types d'intervention.
1. Les aides individuelles qui, en application du Schéma Régional de Développement Économique, ont été simplifiées et s'organisent autour de 3 catégories d'intervention :
- aides aux études et investissements immatériels (AR EXPERTISE)
- aides à l'emploi (AR EMBAUCHE)
- aides à l'investissement matériel (AR INVESTISSEMENT)
2. es dispositifs spécifiques : R&D et actions collectives qui répondent à des projets de structuration d'un groupe d'entreprises ou d'un secteur d'activité
3. Les renforcements des fonds propres des entreprises afin de les doter des moyens financiers nécessaires à leur développement.